01
Éditeur du site
Le site internet est édité par :
L’association a pour objectif de
récolter des fonds en faveur des
enfants et adolescents atteints d’un
cancer et de soutenir leurs familles.
02
Responsable de publication
La responsabilité éditoriale du site
est assurée par le comité de
l’association Un P’tit Plus.
Responsable Informatique de l'association
La personne responsable de la gestion
technique et de la maintenance du site
est le responsable informatique de
l’association, soit Gaëtan Vuille. Il est chargé de veiller
à la sécurité, à la mise à jour et au bon fonctionnement du site.
Pour toute question relative à un
contenu publié, il est possible de
contacter le comité au moyen du
formulaire de contact ou directement
auprès du responsable informatique par téléphone au +41 79 617 88 08.
03
Conception et réalisation
Le site, son interface et son identité
visuelle ont été conçus dans le respect
de la charte graphique de
l’association Un P’tit Plus.
04
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Les services techniques, serveurs,
bases de données et fichiers du site
peuvent être exploités sur
l’infrastructure de cet hébergeur.
05
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les
éléments présents sur le site sont
protégés par les règles applicables à
la propriété intellectuelle.
Cela concerne notamment :
-
les textes ;
-
les photographies ;
-
les vidéos ;
-
les illustrations ;
-
les affiches et supports
graphiques ;
-
le design du site ;
-
la structure des pages ;
-
les fichiers téléchargeables ;
-
le logo et l’identité visuelle.
Toute reproduction, modification,
adaptation, diffusion ou utilisation
commerciale nécessite une autorisation
préalable de l’association ou du
titulaire des droits concernés.
Les contenus peuvent toutefois être
partagés au moyen des fonctionnalités
prévues à cet effet, à condition de ne
pas les modifier et de mentionner
clairement leur provenance.
06
Logo et identité visuelle
Le nom, le logo, le pictogramme et les
éléments graphiques de l’association
Un P’tit Plus ne peuvent pas être
modifiés, déformés ou utilisés sans
autorisation.
Leur utilisation doit respecter la
charte graphique de l’association,
notamment :
-
les proportions du logo ;
-
sa zone de protection ;
-
les couleurs officielles ;
-
les versions autorisées ;
-
l’interdiction de modifier ou
d’écraser le logo.
Couleurs principales
Vert #3FA535 et violet #502774
07
Contenus publiés
L’association s’efforce de publier des
informations exactes, actuelles et
compréhensibles.
Les actualités, événements, horaires,
tarifs, lieux et modalités
d’inscription peuvent néanmoins être
modifiés après leur publication.
En cas de différence entre une
information publiée sur le site et une
communication directe du comité, la
communication la plus récente doit
être prise en considération.
Événements
L’association peut modifier,
reporter ou annuler un événement
lorsque les circonstances
l’exigent.
08
Limitation de responsabilité
L’association ne garantit pas que le
site soit disponible en permanence ou
totalement exempt d’erreurs.
Dans les limites autorisées par le
droit applicable, elle ne peut pas être
tenue responsable des dommages
indirects résultant notamment :
-
d’une interruption temporaire du
site ;
-
d’une incompatibilité avec un
appareil ou un navigateur ;
-
d’une erreur technique ;
-
d’une utilisation incorrecte des
informations publiées ;
-
d’un service ou contenu fourni par
un site tiers.
Aucune disposition de cette page ne
limite une responsabilité qui ne
pourrait pas être exclue selon la loi.
09
Liens vers des sites externes
Le site peut contenir des liens vers
des partenaires, réseaux sociaux,
services de paiement, plateformes
cartographiques ou autres ressources
externes.
L’association ne contrôle pas en
permanence le contenu, la sécurité ou
la disponibilité de ces services. Leur
consultation relève des conditions et
politiques publiées par leurs
exploitants respectifs.
La présence d’un lien ne constitue pas
nécessairement une validation de
l’ensemble du contenu du site externe.
10
Disponibilité et maintenance
L’accès au site peut être interrompu
temporairement pour des raisons de
maintenance, de sécurité, de mise à
jour ou en cas d’incident technique.
L’association peut modifier, suspendre
ou retirer une fonctionnalité du site
sans devoir garantir une disponibilité
permanente.
Les membres du comité disposant d’un
espace privé doivent préserver la
confidentialité de leurs identifiants
et signaler rapidement tout accès
suspect.
11
Protection des données
Le site peut collecter des données
personnelles lorsqu’un visiteur :
-
utilise le formulaire de contact ;
-
s’inscrit à un événement ;
-
formule une demande de bénévolat ;
-
propose un partenariat ;
-
se connecte à l’espace privé.
Les informations relatives à la
collecte, à l’utilisation, à la durée
de conservation et aux droits des
personnes sont détaillées dans la
politique de confidentialité.
Consulter la politique
12
Droit applicable
Le site et les présentes mentions
légales sont soumis au droit suisse.
En cas de question ou de différend,
les parties sont invitées à rechercher
en priorité une solution amiable en
prenant contact avec le comité de
l’association.
Le tribunal compétent est déterminé
conformément aux règles légales
applicables. Cette mention ne prive pas
une personne des droits impératifs dont
elle pourrait bénéficier.
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Contact relatif au site
Pour signaler une erreur, demander une
autorisation d’utilisation ou poser
une question concernant le site,
contactez l’association :
